Urbanisme - Corny-sur-Moselle

Documents d'urbanisme

Vous trouverez ci-dessous à votre disposition le plan de zonage, les délibérations concernant le nuancier communal, le PPRN (le Plan de Prévention des Risques Naturels) ainsi que le PLU (le Plan Local d'Urbanisme) et un plan pluriannuel de développement des mobilités douces.
Pour les OAP (les Orientations d'Aménagement et de Programmation), vous pouvez nous contacter grâce au bouton contact en pied de page du site internet (bandeau orange) pour créer un wetransfer et vous transmettre les documents volumineux.

Vous trouverez aussi la P.L.U.I.E (Politique Locale des Usages Intelligents de l'Eau) : 10 gouttes d’eau pour alimenter nos nappes, à découvrir dans le PDF ci-dessous.

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Liste de pièces jointes

Plan de zonage.pdf (PDF - 1.26 MB)

Règlement PLU .pdf (PDF - 2.31 MB)

Réglement PPRN.pdf (PDF - 1.4 MB)

Délibérations nuancier communal.pdf (PDF - 160.17 kB)

Nuancier communal.pdf (PDF - 805.8 kB)

PLUIE.pdf (PDF - 136.77 kB)

plan-mobilites-corny-sur-moselle-3.pdf (PDF - 442.45 kB)

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Dossiers d'urbanisme

Vous pouvez déposer vos dossiers d'urbanisme en mairie pendant les horaires d'ouverture, nous les envoyer en lettre recommandée avec accusé de réception ou les déposer en dématérialisé sur le site Geopermis en créant un compte gratuitement (https://www.geopermis.fr/).

Pour toutes informations sur les différents dossiers, n'hésitez pas à nous contacter ou à consulter la page du site officiel de l'administration française : Service-public.fr, onglet fiches pratiques par thème, rubrique logement, Urbanisme, autorisation d'urbanisme dont vous trouverez le lien direct ici (https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/N319)
Vous trouverez ci-dessous les différents cerfas vierges à télécharger.

Une commission d'urbanisme se réunit tous les 15 jours, le vendredi à 16 h 30, pour traiter les déclarations préalables ainsi que les autres demandes d'urbanisme déposées officiellement en mairie. Pour une question d'organisation, la commission traitera les déclarations préalables arrivées au maximum 48 h 00 avant ladite commission. Les dossiers arrivés après seront traités à la commission suivante. Le délai de traitement des DP étant de 1 mois, vos demandes seront dans tous les cas traitées à temps.

Attention : Les constructions d'une emprise au sol de moins de 5m² ne nécessitent pas d'autorisation d'urbanisme, néanmoins elles doivent respecter le PLU en vigueur.

Liste de pièces jointes

Certificat d_urbanisme - Cerfa 13410-09.pdf (PDF - 1006.71 kB)

Déclaration préalable pour une maison individuelle et_ou ses annexes - DPMI - Cerfa 13703-11.pdf (PDF - 1.39 MB)

Déclaration préalable _construction, travaux, installations et aménagements non soumis à permis de construire_ - Cerfa 13404-11.pdf (PDF - 1.07 MB)

Déclaration préalable _lotissements et autres divisions foncières non soumis à permis d_aménager_ - Cerfa 13702-10.pdf (PDF - 1.31 MB)

Permis de construire pour une maison individuelle et_ou ses annexes _PCMI_ - Cerfa 13406-12.pdf (PDF - 1.5 MB)

Permis de construire _autre que portant sur une maison individuelle ou ses annexes_ - Cerfa 13409-12.pdf (PDF - 1.78 MB)

Demande de modification d_un permis de construire en cours de validité - Cerfa 13411-12.pdf (PDF - 1.09 MB)

Demande de transfert d_un permis de construire valide - Cerfa 13412-11.pdf (PDF - 581.09 kB)

Permis d_aménager - Cerfa 13409-12.pdf (PDF - 1.78 MB)

Permis de démolir - Cerfa 13405-10.pdf (PDF - 1.34 MB)

Déclaration d_ouverture de chantier - Cerfa 13407-07.pdf (PDF - 881.92 kB)

Déclaration attestant l_achèvement et la conformité des travaux - Cerfa 13408-09.pdf (PDF - 923.56 kB)

Questions d'urbanisme

Si vous avez des questions relatives à l'urbanisme, n'hésitez pas à nous les poser grâce au formulaire ci-dessous.

Contacter par formulaire

Le DICRIM : Le Dossier d'Information Communal des RIsques Majeurs

Le DICRIM permet d'informer sur les risques majeurs, en particulier ceux présents sur la commune, et de connaître les bons comportements à avoir en fonction des différents risques (Inondation, mouvement de terrain, sismicité, transport de matières dangereuses, nucléaire ...).
Nous vous invitons à le consulter pour adopter les bons réflexes !

Liste de pièces jointes

dicrim.pdf (PDF - 1.82 MB)